Ce site web est exploitĂ© par IsidĂ© Photographie, une auto-entreprise non soumise Ă la TVA, domiciliĂ©e au 11 bis rue Pertinax 06000 Nice. L’adresse e-mail officielle de l’entreprise est isidephotographie@gmail.com
La directrice de la publication du site web est Stéphanie Isidé.
Contacter la Webmaster : isidephotographie@gmail.com.
Lâhebergeur du site est : OVH, situĂ© au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix. Leur sociĂ©tĂ© est immatriculĂ©e au RCS de Lille sous le numĂ©ro 537 407 9262.
Est désigné ci-aprÚs : « Utilisateur », tout internaute se connectant et utilisant le site : www.lapattecomplice.fr
Le site www.lapattecomplice.fr regroupe un ensemble de services, dans l’Ă©tat, mis Ă la disposition des utilisateurs. Il est ici prĂ©cisĂ© que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site www.lapattecomplice.fr. Le site est mis Ă jour rĂ©guliĂšrement par IsidĂ© Photographie.
IsidĂ© Photographie s’efforce d’assurer au mieux la mise Ă jour des informations diffusĂ©es sur ce site. Toutefois, IsidĂ© Photographie ne saurait garantir l’exactitude, la complĂ©tude et l’actualitĂ© des informations diffusĂ©es sur son site, quâelles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. IsidĂ© Photographie dĂ©cline toute responsabilitĂ© pour toute imprĂ©cision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.
Le site www.lapattecomplice.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmĂ©e ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas dâimpossibilitĂ© dâaccĂšs au service, www.lapattecomplice.fr sâengage Ă faire son maximum afin de rĂ©tablir lâaccĂšs au service et sâefforcera alors de communiquer prĂ©alablement aux utilisateurs les dates et heures de lâintervention. NâĂ©tant soumis quâĂ une obligation de moyen, www.lapattecomplice.fr ne saurait ĂȘtre tenu pour responsable de tout dommage, quelle quâen soit la nature, rĂ©sultant dâune indisponibilitĂ© du service.
IsidĂ© Photographie est propriĂ©taire exclusive des droits de propriĂ©tĂ© intellectuelle ou dĂ©tient les droits dâusage sur tous les Ă©lĂ©ments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icĂŽnes, sons, logicielsâŠ
Toute reproduction totale ou partielle du site www.lapattecomplice.fr, reprĂ©sentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces Ă©lĂ©ments, quel que soit le moyen ou le procĂ©dĂ© utilisĂ©, est interdite, sauf autorisation Ă©crite prĂ©alable de StĂ©phanie IsidĂ©, propriĂ©taire du site. Ă dĂ©faut elle sera considĂ©rĂ©e comme une contrefaçon et passible de poursuite conformĂ©ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de PropriĂ©tĂ© Intellectuelle.
En France, les donnĂ©es personnelles sont notamment protĂ©gĂ©es par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 aoĂ»t 2004, l’article L. 226-13 du Code pĂ©nal et la Directive EuropĂ©enne du 24 octobre 1995.
Sur le site www.lapattecomplice.fr, IsidĂ© Photographie ne collecte des informations personnelles (suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives Ă l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposĂ©s par le site www.lapattecomplice.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procĂšde par lui-mĂȘme Ă leur saisie. Il est alors prĂ©cisĂ© Ă l’utilisateur du site www.lapattecomplice.fr lâobligation ou non de fournir ces informations.
ConformĂ©ment aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative Ă lâinformatique, aux fichiers et aux libertĂ©s, tout utilisateur dispose dâun droit dâaccĂšs, de rectification, de suppression et dâopposition aux donnĂ©es personnelles le concernant. Pour lâexercer, adressez votre demande Ă www.lapattecomplice.fr par email : isidephotographie@gmail.com ou par Ă©crit dĂ»ment signĂ©e, accompagnĂ©e dâune copie du titre dâidentitĂ© avec signature du titulaire de la piĂšce, en prĂ©cisant lâadresse Ă laquelle la rĂ©ponse doit ĂȘtre envoyĂ©e.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.lapattecomplice.fr n’est publiĂ©e Ă l’insu de l’utilisateur, Ă©changĂ©e, transfĂ©rĂ©e, cĂ©dĂ©e ou vendue sur un support quelconque Ă des tiers. Seule l’hypothĂšse du rachat du site www.lapattecomplice.fr et de ses droits autorise StĂ©phanie IsidĂ© Ă transmettre les dites informations Ă l’Ă©ventuel acquĂ©reur qui serait Ă son tour tenu Ă la mĂȘme obligation de conservation et de modification des donnĂ©es vis Ă vis de l’utilisateur du site www.lapattecomplice.fr.
Le site www.isidephotographie.fr est en conformité avec le RGPD. Voir notre politique RGPD : www.isidephotographie.fr/politique-de-confidentialite.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.